Mi temps thérapeutique

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Mi temps thérapeutique

de HelenA » Mar 27 Juin 2017 10:54

Bonjour,
Je suis en version 8.20.01 Sage paie et RH
J'ai un mi temps thérapeutique pour lequel j'ai créé une nature d'événement avec CL, rubrique 468 pour la retenue et 868 pour le versement à 50%
Le mi-temps commence en milieu de mois suite à une maladie sans maintien de salaire
Je viens de regarder sur la basse de connaissances DSN et je vois qu'il faut que les blocs soient renseignées ainsi :

DSN avril 2017
S21.G00.40.014 - Modalité d'exercice du temps de travail = 10 - temps plein

Déclaration de l'arrêt maladie avec reprise en TPT dans la DSN mensuelle :
S21.G00.60.001 - Motif de l'arrêt = 01 -maladie
S21.G00.60.002 - Date du dernier jour travaillé = 10/04/2017
S21.G00.60.003 - Date de fin prévisionnelle = 25/04/2017
S21.G00.60.010 - Date de la reprise = 26/04/2017
S21.G00.60.011 - Motif de la reprise = 02 - reprise temps partiel thérapeutique

Déclaration mensuelle de la perte de salaire associée au TPT :
S21.G00.66.001 - Date de début = 26/04/2017
S21.G00.66.002 - Date de fin = 30/04/2017
S21.G00.66.003 - Montant = Résultat du calcul de paie pour la période TPT sur avril

DSN mai 2017
S21.G00.40.014 - Modalité d'exercice du temps de travail = 10 - temps plein

Déclaration mensuelle de situation de TPT :
S21.G00.60.001 - Motif de l'arrêt = 08 - temps partiel thérapeutique
S21.G00.60.002 - Date du dernier jour travaillé = 10/04/2017
S21.G00.60.003 - Date de fin prévisionnelle = 31/10/2017

Déclaration mensuelle de la perte de salaire associée au TPT :
S21.G00.66.001 - Date de début = 01/05/2017
S21.G00.66.002 - Date de fin = 31/05/2017
S21.G00.66.003 - Montant = Résultat du calcul de paie


Je ne vois pas comment remonter la date et le résultat du calcul de la perte de salaire.
Ainsi, au mois en cours, les blocs suivants ne remontent pas
Déclaration mensuelle de la perte de salaire associée au TPT :
S21.G00.66.001 - Date de début = 26/04/2017
S21.G00.66.002 - Date de fin = 30/04/2017
S21.G00.66.003 - Montant = Résultat du calcul de paie pour la période TPT sur avril

Pour les mois suivant, j'ai fait un test et je n'ai pas de remontée concernant le mi temps sur les blocs S21.G00.66.XX

Y a t'il un paramétrage particulier?

Merci d'avance
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Re: Mi temps thérapeutique

de HelenA » Mer 28 Juin 2017 15:05

Bonjour,
Après de nombreuses recherches, je pense que les paramétrages ne sont pas encore mis en place chez Sage.
Sur les bases de co DSN, il est indiqué que :
La DSIJ Temps Partiel Thérapeutique n'étant pas substituée en DSN phase 3, aucun signalement Arrêt de Travail de motif (rubrique S21.G00.60.001) " 08 - temps partiel thérapeutique " n'est à ce jour traité par la CNAM. De même, le bloc " Temps Partiel Thérapeutique - S21.G00.66 " n'est pour le moment pas exploité.

Toutefois, dans la perspective de la prise en compte future du temps partiel thérapeutique en DSN, il est recommandé de déclarer dès à présent le bloc " Temps Partiel Thérapeutique - S21.G00.66 ".

Dans la période transitoire, seront acceptées des dates de début (rubrique S21.G00.66.001) et de fin (rubrique S21.G00.66.002) égales par défaut au début et à la fin du mois de paie déclaré, ainsi qu'un montant (rubrique S21.G00.66.003) nul. De même, dans le cas d'un temps partiel thérapeutique interrompu sur le mois par un arrêt maladie (cf. exemple 2), l'employeur pourra déclarer deux blocs " Temps Partiel Thérapeutique - S21.G00.66 "66, le dernier valorisé par le montant global des deux périodes, l'autre portant un montant nul.
Néanmoins, sous réserve de faisabilité pour l'employeur, il est recommandé de déclarer dès à présent des dates de début et de fin correctes ainsi que, dans le cas susmentionné d'un temps partiel thérapeutique scindé sur le mois en deux périodes, de déclarer deux blocs " Temps Partiel Thérapeutique - S21.G00.66 ", chacun valorisé par le montant relatif à la période considérée
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