A quoi correspond la constant "Sous_Pat_1"

zh · de zh » Mer 3 Jan 2007 17:49

A quoi correspond la constante "Sous_Pat_1"
Pourquoi il y a Ab_CRDS2 ? A ma connaissance il y a qu'une seule cotisation CRDS ?

Merci d'avance

Dieter · de **Dieter** » Lun 15 Jan 2007 23:59

Les associations de la paie Sage sont riches et peuvent servir à ce que bon semble à l'utilisateur.

sous_pat_1 est souvent utilisé pour totaliser les part patronales de prévoyance et/ou de mutuelle.
La constante sous_pat_1 est alors intégré dans le calcul de la base CSG et CRDS comme le législateur l'a défini.

CSG2 et RDS2 ne servent pas. Il n'y a effectivement qu'un mode de calcul pour la CSG et la CRDS. Mais on ne sait jamais, alors Sage a prévu

A+