HS REELLEMENT EFFECUEES

SAGE NE GERE PAS LE CAS OU L'EMPLOYE A ETE ABSENT POUR MALADIE OU CP OU MEME JOUR FERIE. TOUTES LES HS FONT L4OBJET D UNE EXONERATION.
DANS LA REVUE FIDUCIAIRE IL EST MENTIONNE QUE SEULES LES HEURES REELEMENT EFFECTUEES FONT L OBJET D UNE EXO. ET QUE CES HEURES DOIVENT ETRE DECOMPTEES A LA SEMAINE.
QUELQU UN A T IL UNE SOLUTION, CAR JE SUIS RENTREE DE CONGES MATERNITE LE 22/10 ET JE SUIS UN PEU DEBORDEE.
MERCI

bonjour

qu'entendez vous par "sage ne gère pas le cas..." ?

Si le salarié est malade ou en congés ou en absence autre, vous saisissez ses absences, et bien sur vous défalquez des HS celles qui ne sont pas effectuées...
Je donne un exemple :
j'ai un horaire de 39h/semaine : 35h normales et 4 heures supplémentaires entrant dans le champs d'application de la réduction
Si je suis malade toute la semaine, je vais avoir une absence de 35h normales et 4 heures sup

quel est votre problème exactement ?

cathy

Avant ou après " l'usine à gaz sarkozienne " , les heures supp. se décomptent toujours à la semaine.
Un salarié dont l'horaire contractuel est 39h, absent 1 semaine pleine, ne peut prétendre au paiement et donc à l'exonération des 4 heures supp. non effectuées.

Effectivement delph1411 a raison de signaler cette anomalie à mes yeux.
Revoyez votre paramétrage :
Au questionnaire Jours ouvrés ou jours ouvrables : Choisir Ouvrés.
Modifier ou verifier les constantes :
H_HRABSNR ajouter la rubrique de maladie en Nombre
FI_ABSREM supprimer la rubrique de maladie si elle a été insérée.
Vérifier les 0.26 ou 0.281 notamment dan la FI_C1AUT.
Le logiciel calcule le nombre de jours ouvrés dans le mois et multiplie par 7 H, retire ces H calculées de 161 h ouvrées dans le mois et trouve le nombre réel d'heures effectuées pour faire son calcul.
Les heures d'absebense seront saisies dans un événement maladie avec les dates bien entendu.

Merci Nanane, je vais tester.

Bonjour à tous,

Je me permets d'apporter un renseignement supplémentaire à ce message.
Il peut exister des heures supplémentaires payées mais non réalisées.
C'est le cas dans notre société, où on pratique la mensualisation des heures supplémenentaires. Tous les mois 17h33 payées à 125% pour un horaire de 39h/semaine.
Dans ce cas, il faut différencier les heures supplémentaires réellement effectuées de celles non effectuées afin d'appliquer les exonérations de la loi TEPA.
Il faut donc modifier manuellement le plan de paie Sage.
Mais voilà le pourquoi la Revue Fiduciaire fait mention des heures supplémentaires réellement effectuées.

bonjour Patrick

Attention !! L'horaire légal est de 151,67. Donc si dans votre entreprise vous travaillez 169, vous avez donc 17h33 supplémentaires et elles sont bien réellement travaillées !! (enfin je suppose que vous savez si vous travaillez 35 ou 39 par semaine !)
elles rentrent donc en compte dans TEPA, réductions salariales + réductions patronales + impot + et fillon

Ce que vous vouliez dire en apportant votre précision, c'est qu'il existe des cas, effectivement (entreprise de transport par exemple), ou il existe un horaire d'équivalence. Dans ce cas, les heures sont payées à 25% mais ne rentrent pas dans TEPA.

Deuxième point qui concerne les 17h33 mensualisées (donc votre cas), je vous invite à lire le texte qui suit :

CF : Lettre-circ. ACOSS 2007-126 du 8 novembre 2007
Heures supplémentaires défiscalisées en cas d'horaire collectif supérieur à 35 h
De nombreuses entreprises ont un horaire collectif supérieur à 35 heures et mensualisent les heures supplémentaires pour calculer la rémunération des salariés. Le principe veut que seules les heures supplémentaires réellement effectuées ouvrent droit à exonération. Toutefois, il est adapté pour ces entreprises : pour les heures supplémentaires effectuées dans la limite de l'horaire collectif, on peut se référer aux heures supplémentaires lissées. Ce nombre droit être corrigé en cas d'absences selon des modalités qui viennent d'être précisées par une lettre de la direction de la sécurité sociale diffusée par l'ACOSS.

L'administration illustre les solutions à travers l'exemple d'une entreprise dont l'horaire collectif est de 39 h hebdomadaire. Dans ce cas, le nombre mensualisé d'heures supplémentaires est de 17, 33 (4 x 52/12). Le salarié travaille habituellement 5 jours par semaine soit 21,67 jours par mois en moyenne (5 x 52/12).

Si un mois ne comprend aucune absence du salarié et aucun jour férié, les exonérations peuvent être calculées sur la base de la rémunération des « heures supplémentaires mensualisées » soit 17 h 33 pour un horaire collectif de 39 h.

Si un mois donné comprend un jour férié chômé ou un jour d'absence du salarié, le nombre d'heures supplémentaires sera abattu de 1/21,67e soit 17,33 X (1-1/21,67e = 20,67/21,67) = 16,53 heures supplémentaires.

cathy

Bonjour Cathy,

Je suis complètement d'accord avec vous, et cette circulaire est sortie pour mettre un terme au flou qui existait dans un cadre de la mensualisation.

Donc, il existe bien des heures supplémentaires payées à 125%, non réellement effectuées et qui n'entrent pas dans la détaxation des heures supplémentaires.

Par contre, dans notre société on n'applique pas la règle des 1/21,67ème, mais on applique la détaxation sur les heures sup. réellement effectuées.

Bonjour :

la moyenne de jours travaillés par mois = 5j*4,3333 semaines=21,67j

- Si un mois donné comprend un jour férié chômé ou un jour d'absence du salarié, le nombre d'heures supplémentaires sera abattu de 1/21,67, soit 17,33 X [1 - (1/21,67)] = 17,33 X 20,67/21,67 = 16,53 heures supplémentaires.

- S'il comprend deux jours fériés et trois jours d'absence, il sera abattu de 5/21,67, soit 17,33 X 16,67/21,67 = 13,33 heures supplémentaires.

Cordialement,

Bonjour,

Cette méthode de calcul est une tolérance administrative.
Elle est contraire au code du travail sur le décompte des heures supplémentaires.
Donc on applique l'exonération que sur les heures supplémentaires réellement effectuées.

Cordialement

Bonjour,

Je suis d'accord avec toi ParickB, mais comment sage sorrige cela :


Un salarié travaille 39 semaine = 35 HN +4 HS 125 %

Les 17,33 sont reporter automatquement chaque mois
Il s'absente du 05 au7 novembre pour maladie (une HS par jour)

+ Salaire de base
+ 17,33 HS 125 %
- 21 Heures normales
- 03 heures SUP à 125 %

Problème : la 7955 = 17,33* 1,5 € (moins de 20 salariés)= 26 €
alors que réellement les HS = 17,33-3=14,33*1,5=21,5 €

Je supose que je devrais créer une rubrique de cotisation part patronale 7959 par exemple = Nombre HS absence*1,5 € =3*1,5 € = 4,5 €

Donc -26 € + 4,5 €=- 21,5 €

Vos suggestions,

Merci d'avance

Bonsoir,

ZH, je ne l'ai pas testé, mais si tu essayais dans la constante H_NBHS---> onglet constantes d'y insérer en moins les heures d'absences sup à 125 % ?

Bon courage et dis nous, Dominique.

Merci Dominique :

Dans la constante cumul H_NBHS, j'ai inséré une constante cumul libre 07 en moins (-). Maintenant, j'en ai qu'à saisir le nombre d'heures d'absences qui ne sont pas exonérées dans la constante CL07 par exemple. Ca marche

Par contre, insérer la HS 125 dans la constante h_NBHS en moins (-)neutralise les 17,33 en totalité alors que je veux déduire que 3 heures.

Merci

Il nous faut revenir à un décompte des heures plus simple.
Je propose des mois de 30 jours +6 jours féréiés en fin d'année. Plus de semaine mais des décades. Révolutionnaire non ?
Aujourd'hui nous serions le 2 Frimaire.

Salut à vous citoyens !

Merci Chuck,

Message lu un lundi matin à la reprise, ça fait du bien de rire un peu. Il va falloir penser à la Carmagnole !

Dominique.

Bonjour tout le monde,

Le fait d'insérer la constante CL07 dans H_NBHS influe bien sur la rubrique 7955 qui va calculer la déduction patronale : ok pas de pb. Par contre qu'en est il des rubriques 7950, 7990 et 7991 ? Les montants pris en compte sur ces rubriques incluent la totalité des 17,33 d'heures supp avec donc les heures supp non "réellement effectuées" non ?

La solution que j'ai trouvé pour l'instant est de distinguer les HS exonérées de celle qui ne le sont pas dans le tableau des HS avec autant de rubriques associées.

Bonsoir à tous,

Il me semble que j'ai trouvé ! j'ai créé une rubrique 451 absence heures sup non exo nombre * salhor* 125 %, retenue, en nature d'heures d'absence, j'ai utilisé HA06.
Ensuite, en constante H_MTHS, dans l'onglet rubrique ----> insérer en moins la rubrique 451.

Par contre, maintenant il faut que je créé une rubrique maintien de salaire pour annuler ma retenue (loi sur la mensualisation).

Dominique.

Bonsoir,

Si le salarié fait habituelement 39 heures donc pas de TEPA, c'est tout (aucune rubrique TEPA).

Si dans une semaine il fait 40 heures, il y aura l'application de la TEPA sur une heure (HS 150 %).

Bonjour Zh,

Là je donne ma langue au chat !
Je pense que tu fais référence à certaines professions, car ceux qui étaient à 110 % pour les heures de la 35 ème à la 39 ème, sont passés à 125 %.

Dominique.

Bravo Dominique,
Les chats vont bien se régalés,

ZH

Bonsoir,

Sage vient de sortir un document sur les heures mensualisées 151,67+17,33
réf. à voir KB 30567

le bulletin doit faire apparaître une rubrique d’heures supplémentaires Exonérées et une rubrique d’heures supplémentaires Non exonérées.

Voir circulaire N° 2007-126

http://www.urssaf.fr/images/ref_lc2007-126.pdf

Il y a une dérogation pour les entreprises qui tratiques la mensualisation. La question que je pose : est qu'il y a une date limite pour cette dérogation ?

Voir circulaire N° 2007-126

http://www.urssaf.fr/images/ref_lc2007-126.pdf

Il y a une dérogation pour les entreprises qui pratiquent la mensualisation. La question que je pose : est ce qu'il y a une date limite pour cette dérogation ? Pourquoi Sage a sorti la KB 30567 ?

bonsoir,

Merci Zh, finalement, nous étions sur la bonne voie dans nos recherches.

Comment fais-tu pour avoir toutes ces adresses et ces infos, là tu nous fait gagner un temps inouï, sans vouloir abuser aurais-tu quelque chose sur le bâtiment ? J'avoue que je ne suis pas sure de moi, sur ce que j'ai fait !

Bon déjà bien, l'Urssaf accepte que nous fassions les réguls en fin d'année.

Dominique.

Bonsoir,

Cotisations BTP :

http://www.ccpbrp.fr/upload/Taux%20de%2 ... 202007.pdf

Rebonsoir,

BTP :
http://www.probtp.com/web/display.jsp?i ... Fquery.jsp

Zh, alors là, je suis blufée par la rapidité de la réponse !

par contre, ces renseignements, je les avais, mais je me suis mal exprimée, je pensais à une fiche sage comme celle sur le transport.

D'autre part, où trouves-tu "réf KB 30567 ?

Merci pour ta réponse Dominique.

Rerebonsoir,

Résume paye BTP :

http://www.probtp.com/web/upload/docs/a ... 024_v4.pdf