La rubrique 7991

zh · de zh » Mar 23 Oct 2007 20:28

Pourquoi doit-on réintégrer la rubrique 7991 (2,9 %)

La salarié ne cotise pas sur les HS, je comprends bien qu'on insère la 7950 mais pas la 7991.

Merci d'avance

N@buchodonosor · de **N@buchodonosor** » Mar 23 Oct 2007 20:57

En fait c'est une reprise de la CSG/CRDS sur la partie des HS/HC car elles servent de base dans le calcul lors de la cotisation CSG/CRDS (2.9%) alors qu'elles ne devraient pas s'y trouver pour le calcul du net imposable.

En bref les HS/HC sont prises en compte pour le calcul des cotisation (2.9%) mais pas dans le calcul du net imposable.

Enfin attend comfirmation car je ne suis pas un spécialiste de la paie.

PS : Quoi qu'il en soit c'est un tour de pass-pass a la SAGE :roll:

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zh · de zh » Mar 23 Oct 2007 21:02

Je donne un exemple : cadre
Salaire de base 2 725 €
HS 125 8 heures = 150 €
brut = 2 425 €

Réduction salariale sur HS (7950) = 21,5 % car > à 21,5%
7950 = 150 * 21,5 = 32,5 €

Total des cotisations inclut les 32,5 = 588,51 €
Net à payer = 2425 - 567,32 = 1 857,68 €

Prévoyance = 40,23 €
Base CSG = (2425 + 40,23)*0.97 = 2 391,27 €

Trouver le net imposable manuellement sans utiliser le logiciel ?

Merci d'avance

zh · de zh » Mar 23 Oct 2007 21:05

Désolé il y a deux chiffres différents : le total des cotisations est bien 567,32 €

N@buchodonosor · de **N@buchodonosor** » Mar 23 Oct 2007 21:36

Net imposable =

2425 (brut abatu) - 567.32 (cotisations sal) - 150 (HS bruts) + 69.34 (CSG/CRDS non dedictible 2391.27*2.9%) - 4.21 (Reprise CSG/CRDS sur la parite HS ( (150*0.97)*2.9%= 4.21).

Je dirais donc 1772.81 de net imposable si il n'y a rien d'autre de spécial qui joue sur le net imposable sur le bulletin.

Mais il y a un salaire de base de 2725 et un brut de 2425 avec les HS ?

Attend confirmation c'est plus sur.

zh · de zh » Mar 23 Oct 2007 21:56

Ton calcul est juste 1 772,81 €

Il y a un mais : les 4,22 € (rubrique 7991) sont inclus dans le 32,5 € (150*21,5%).

+ 2 275
+ 150
- 150
- 567,32 (les cotisations des HS sont neutralisées par la rubrique 7950)
+ 69,35 €

pourquoi les 150 *0.97*2.90% (ils sont calculés et neutralisées par la rubrique 7950).

Merci d'avance

N@buchodonosor · de **N@buchodonosor** » Mar 23 Oct 2007 22:15

En fait les deux rubriques n'ont pas le meme objet, la rubrique de cotisation 7950 ne fait que réduire le montant des cotisation (exonération de charges jusqsu'à 21.50% du montant des HS) et influe indirectement le net imposable.

Alors que la rubrique 7991 n'agit que sur la partie fiscale. Reprise du montant des HS (97%) sur la cotisation CSG/CRDS :

Ta base CSG/CRDS inclue les heures sup pour le calcul de cette cotisation à 2.9%. Et cette cotisation s'ajoute dans le calcul du net imposable.

Mais, les heures sup ne rentrent pas dans le net imposable. C'est balot, la paie se sert de la rubrique de cotisation 7000/7100 (je crois), on doit bien cotiser sur ces HS, mais on doit pas s'en servir pour la reconstitution du net imposable... Donc cette fameuse ligne 7991 (non soumise) qui se charge de corriger la base CSG/CRDS.

Voila, désolé si j'ai du mal à me faire comprendre.

zh · de zh » Mer 24 Oct 2007 20:25

Ok,
Dans les 69,35 € (CSG RDS non déductible) il y a les 4,22 € c'est pour cette raison on rajoute 69,35 € et on déduit 4,22€.

Merci pour ton aide N@buchodonosor

N@buchodonosor · de **N@buchodonosor** » Mer 24 Oct 2007 20:37

Exactement, du moins je te rappel que je ne suis pas un spécialiste de la question donc une confirmation d'autres posteurs serait une bonne chose

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