TEPA/169 h/HS

Bonjour,

Un salarié travaille 39 semaine = 35 HN +4 HS 125 %

Les 17,33 sont reporter automatquement chaque mois
Il s'absente du 05 au7 novembre pour maladie (une HS par jour)

+ Salaire de base
+ 17,33 HS 125 %
- 21 Heures normales
- 03 heures SUP à 125 %

Problème : la 7955 = 17,33* 1,5 € (moins de 20 salariés)= 26 €
alors que réellement les HS = 17,33-3=14,33*1,5=21,5 €

Je supose que je devrais créer une rubrique de cotisation part patronale 7959 par exemple = Nombre HS absence*nombre HS absentées

Vos suggestions,

Merci d'avance

Je voulais dire = 7959 = nombre heures absentées*1,5€=3*1,5=4,5 €. Cette rubrique ce rajoute aux cotisations patronales
+26-4,5=21,5 €

Merci Dominique :

Dans la constante cumul H_NBHS, j'ai inséré une constante cumul libre 07 en moins (-). Maintenant, j'en ai qu'à saisir le nombre d'heures d'absences qui ne sont pas exonérées dans la constante CL07 par exemple. Ca marche

Par contre, insérer la HS 125 dans la constante h_NBHS en moins (-)neutralise les 17,33 en totalité alors que je veux déduire que 3 heures.

Merci

Oups,

ZH si techniquement le raisonnement est bon, légalement il y a un petit problème.
Notre cher (au sens propre: 140%) président nous précise que "sont exclues du bénéfice de l’allegement, les heures accomplies de manière régulières. Exemple les heures normales transformées volontairement en heures supplémentaires du fait de l’abaissement de la durée maximale hebdomadaire fixée par un accord de modulation ou du plafond hebdomadaire conventionnel"
Il me semble que c’est le cas de ton exemple.

Sage ne l’a pas prévu, mais il nous faut, dans ce cas, garder ou recréer une rubrique d’heures supp. échappant à l’usine à gaz du paramétrage TEPA-Fillon

A+

Merci Chuck,

Dans ce cas, je peux faire comme là bien dit Dominique :

insérer la HS 125 dans la constante h_NBHS en moins (-) et les 17,33 heures vont être neutraliser .

J'attends ta réponse Chuck et merci

Tu n'as pas un cours comme celui de la GMP mais concernant la GA à me passer.

Merci d'avance

Oui, ça devrait le faire.

Non, je n'est rien sur la GA, enfin rien sur support papier ou fichier. Mais si je trouve ça, je ferai suivre.

A+

Pour Chuck,

11. Mon entreprise est à 39 heures ; les heures supplémentaires " structurelles " qui en découlent ouvrent-elles droit à exonération ?
Oui. Car c’est le seuil légal (35 heures) qui joue.

Si votre entreprise n’accorde pas de jours de réduction du temps de travail (jours RTT), les heures que vous effectuez toutes les semaines de travail entre la 36e et la 39e heure sont bien des heures supplémentaires et donnent droit aux nouvelles exonérations.

Les heures supplémentaires structurelles résultant soit d’une durée collective de travail supérieure à la durée légale, soit d’une convention de forfait qui intégrerait déjà un certain nombre d’heures supplémentaires, sont payées, majorées et exonérées fiscalement et socialement, y compris en cas d’absence du salarié donnant lieu à maintien de salaire (congés payés, maladie…).

A l’inverse si dans votre entreprise, la durée collective a été fixée à 32 heures par semaine, vous ne serez exonéré qu’à partir du moment où vous dépassez 35 heures hebdomadaires puisque les heures entre la durée collective (si elle est inférieure à 35 heures) et 35 heures ne sont pas des heures supplémentaires.
Source

Voilà qui est clair.
Merci ZH

bonjour,

nos ouvriers travaillent 38h/semaine .
Aprés ce que je viens de lire, etes vous d accord avec mon raisonnement:

cas d un salarié en congé 1 semaine payé au taux de 10€ de l heure

sa fiche de paie se présente ainsi:

heures normales 151.67*10€=1516.70
heures sup 13*10€*125%= 162.50
=164.67*10.20€=1679.20 (10.20 etant le taux moyen)
cp -38h*10.20€ =-387.60
=1291.60

avec la tepa puis je la présenter ainsi?

Heures normales 151.67*10€=1516.70
heures sup 10*10*125%= 125.00
= 1641.70
cp - 35h*10 = 350
= 1291.70

merci et joyeuses fêtes de fin d année

philippe

Bonjour,

Manuellement,

Montant exonéré = (13-3)*10*1,25=125 €

Réduction forfait patronal = (13-3)*1,5 € ou 0,5 €

Paramétrage de Sage :

Nbre jours par mois (21,67 jours-5jours absence)/21,67 jours=76,93 %

Heures exonérées = 13*76,93%=10 heures
Heures non exonérées = 13-10=3 heures

merci
que signifie "parametrage de SAGE"?

Ce que tu as fait manuellement tu dois le paramétrer sur Sage.

Paramétrer les 13 HS mensualisées sur Sage en tenant ccompte des absences et des congées.

Cordialement,

zh a écrit:Ce que tu as fait manuellement tu dois le paramétrer sur Sage.

Paramétrer les 13 HS mensualisées sur Sage en tenant ccompte des absences et des congées.

Cordialement,

je reviens sur ce sujet car mon boss fait, j ai l impression, une interprétation
de la tepa

le salarié, qui est payé par une caisse de congés payes, et qui part une semaine:
HN 151,67 *10
HS 13 * (16,67/21,67)*10*125 %
cp 38*10

je trouve ça bizarre