GMP et somme isolée

Bonjour,

J'ai repris la gestion de la paye dernièrement et je pense que le plan de paye ou le logiciel n'est pas très bien paramétré

J'utilise SAGE V16 Version Pack.

Je pense que j'ai un petit souci de paramétrage de la GMP.

J'ai un salarié qui gagnait 2500 euros brut par mois toute l'année. Il devait donc cotiser pour la GMP intégralement car pas de tranche B. Ce salarié est parti en fin d'année. Je lui ai donc payé ses congés (Beaucoup de congés).

Sur son dernier bulletin, grâce à son indemnités de congés payés, il a eu de la tranche B et la GMP a été régularisée. Après avoir cotisé pour la GMP toute l'année, il est apparu une GMP négative sur son dernier bulletin. Sur la DADS en fin d'année, ce salarié n'avait donc plus de GMP.

Or d'après notre caisse de retraite complémentaire, la GMP ne peut pas se régulariser grâce aux indemnités de congés payés car ce sont des sommes isolées.

J'aimerais savoir comment faire pour que les indemnités de congés payés soit comprises dans le brut pour certaines cotisations, et hors du brut pour la retraite complémentaire pour ne plus avoir de dettes après chaque DADS auprès de l'organisme de retraite complémentaire.

J'espère que j'ai été claire.

Je vous remercie d'avance pour vos réponse.

Etant nouvelle sur ce forum, j'essaierai de participer du mieux que je pourrais malgré mes faibles connaissances de ce logiciel.

A bientôt

Manue92170

Celà parait étrange que ta caisse t'ai répondu ainsi.

Les congés payés sont en effet un élément "normal" de salaire. Lors de la prise de congés réels, ceux ci sont rétribués via les rubriques de rénumération des congés.

Lors de la sortie du salarié, il est normal de les soumettre aux différents taux de cotisations, ces congés étant alors assimilés à une rénumération.

Il apparait donc étrange que ta Caisse ne les reprenne pas dans cet esprit.

Les indemnités compensatrices de CP sont des sommes isolées, or les sommes isolées ne doivent pas être ajoutées aux salaires de l’exercice pour l’application de la GMP (Cf. http://www.apicil.com/Apicil/FAQ/FAQ_Th ... m:1-2069-2)

Donc techniquement, il vous faut construire une usine à gaz:
- cumuler les sommes isolées dans un sous total
- créer les rubriques de retraites (TB sur SI) car elles ont un code DUCS différent, avec en base TRANCHEB=TB-S_TOT_xx

Pour résumer, les rubriques de tranche B seront dédoublées (comme sur le bordereau de cotisation) et comme la base annuelle de la TB ne tiendra plus compte de la SI (qui sera sur une rubrique à part), la GMP ne sera pas diminuée....

Cordialement,

Olivier