PAS / SUBROGATION MAINTIEN DU NET

Bonjour,

Dans le cadre de la subrogation avec maintient du net, le calcul de la rubrique "810 IJSS" est reconstitué selon moi à partir du net à payer après prélèvement à la source ce qui n'est pas correct selon moi et engendre une erreur sur le net à payer du salarié.
En effet le calcul de cette rubrique devrait se faire à partir net à payer avant prélèvement à la source.
Si il s'agit bien d'une erreur, comment peut-on la corriger ? Si non comment peut on vérifier le calcul effectué sur la rubrique 810.
Vous remerciant pour votre aide,
Cordialement
Stéphane BROUSSE

Bonjour,

Je me suis fais la même remarque ...

Si on coche ou décoche dans la rubrique "exclue de la garantie du net à payer"
Le net à payer après est différent
Je n'ai pas eu encore le temps de me pencher totalement sur le sujet, mais je pense qu'il faut se pencher sur cette "coche"
En effet pour moi je pense que le net à payer ne peut pas être identique avant/après IJ car sinon cela veut dire que les IJ ne sont pas soumise au PAS ...

Si quelqu'un a plus de précision là dessus, je prend également

Céline

Lors du calcul à l'envers pour baisser les bases de cotisations et en même temps garder le bon NàP, ce sont les rubriques de PAS (9896 et 9897) qu'il faut neutraliser.

Volet associations
sous volet Cumul 1

choisir "+" dans Reconstitution du NàP.

ATTENTION,

ça ne fonctionne bien que lorsque les IJSS sont imposables.

si elles sont non imposables, le net est supérieur.

Pour l'instant, je ne vois pas d'autre solution que de limiter la subrogation des IJSS au 60° jour d'arrêt.

Ou encore : plus de subro du tout puisque grâce à la DSN, les IJSS sont versées très rapidement.
Par suite, l'employeur ne verse que le complément de salaire prévu par la CCN ou la loi sur la mensualisation.

Pas cool
ou bien très cool ...

Bonjour Pascale,

Merci pour votre réponse. Le fait de ce paramétrage permet de recalculer en effet la 810 mais le PAS vient s'ajouter au Net à payer au lieu de se déduire Savez-vous comment je peux faire ?

Je voudrais modifier manuellement la 810 mais elle se calcule automatiquement dès que je rentre les IJSS soumis au PAS. Comment est ce que je peux retrouver une modification manuelle de la rubrique 810.

Merci beaucoup pour votre aide

Stéphane

en créant une rubrique ressemblant à la 810 mais avec un autre numéro (805 par exemple)
(je pense que Sage utilise la 810, et la 815 aussi, dans un calcul interne opaque)

et surtout vérifier que dans la rubrique 9897, vous avez en base : PAS_IJIMPC

Merci pour votre aide, j'ai réussi à gérer le calcul de la 810 correctement de façon manuel.

J'ai eu la confirmation qu'il y a bien une anomalie sur la reconstitution de la 810 automatiquement avec le PAS.

qui vous a confirmé le problème sur la 810 ?

et comment avez-vous fait pour la gérer manuellement ?

Merci pour ces infos qui pourraient en aider d'autres

Moi j'ai surtout l'impression que ça ne déconne qu'à partir d'un certain montant saisi d'IJ (soumis ou non soumis)

parce que sinon, rubrique 810, 8410 et 9897 coché sur "exclu de la garantie".. ca fonctionne plutot bien. il maintien les 2 nets (avant/apres PAS)

J'ai même testé les 2 paramétrages proposés par Sage (Tuile documentation prélèvement à la source écran d'accueil paie) Page 16 et 17 avec la saisie des IJ nettes ou IJ brutes.. même résultat

J'ai demandé à mes clients de ne pas saisir d'IJSS sur janvier si en fonction du montant le net avant PAS n'était pas maintenu

Je n'ai pas testé Pascale ton idée de jouer sur association / maintien du net s_tot_9..

Cathy