IJSS + subrogation + maintien brut ou net

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IJSS + subrogation + maintien brut ou net

de zh » Mar 6 Nov 2007 17:07

Bonjour,
J'ai fait quelques tests sur un exercice et je voulais avoir votre avis.

Salarié/emplyé, salaire de base 1500 €/151,67/mois (octobre 2007 161 heures)
Première hypothèse :
Il s'est absenté du 08 au 14 octobre pour maladie. Il remplit toutes les conditions pour toucher les IJSS.

L'employeur maintien le salaire à 90% (loi de mensualisation) et reçoit les IJSS (il y a subrogation).

Manuellement, il n'y a pas de problème :
salaire de base = +1500 €
absesnce heures réelles = 1500 *35/161= -326,09 €
Maintien de salaire = 0 (carence 10 jours)
IJSS brutes = (1500*3)/90=50/2=25 €*4 jours(7-3 jours de carence)=-100€
brut soumis à cotisation = 1500-326,09-100=1073,91 €
Si Taux de cotisation 23% alors net à payer =1073.91*77%=826,91 €+100*0.933(IJSS net) = 920,21 €

Mais pour sage, je suppose que c'est ainsi :
+ rubrique10 = 1500 €
- Absence heures réelles (je dois créer la rubrique)
- IJSS brutes rubrique 810
- cotisations (URSSAF, ASSEDIC, Retraite, prévoyance = 23%)
+ IJSS net rubrique 8410

Est ce que c'est correct ?

Comment faire le mois suivant ?

Après vos réponses je vais mettre la deuxième hypothèse.

Merci d'avance
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de zh » Jeu 8 Nov 2007 22:26

Pas de réponse : Syl20, Chuk, Cathy, Dominique, etc

Merci d'avance
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de zh » Lun 19 Nov 2007 15:44

Je réponds à ma propre question :

L'objectif : subrogation + maintien de salaire à 90 %+déduction des IJSS mois suivant :

- Au niveau du menu « Fichier / Paramètres / Paramètres de paie – page Complément Paie », renseignez la rubrique de calcul 815 dans la zone « Subrogation » du paragraphe « Rubrique pour le calcul de la
Subrogation » ,

- Sur les rubriques 815 « Déduction maintien du net » et 8400 « IJSS nettes », cochez « Exclue de lagarantie du net à payer » dans le menu « Listes / Rubriques »,

- Sur les rubriques 820 « Maintien de salaire » et 830 « Maintien maladie (jrs) », renseigner à « Si Non Nul » la zone « Imprimable » de la page « Rubriques » dans le menu « Listes / Rubriques ». Sur la page
Associations, mettre à « + » les cumuls Brut, Net à payer, Net imposable, Assiette CSG1, Assiette RDS1, Brut congés année en cours, Coût total salarial.


- Il faut insérer les rubriques suivantes dans le bulletin modèle : 21+22+400 (heures)+811+815+820(heures)+8400 ,

Mois d'absence :

On aura donc :
rubrique 10 =salaire de base + 1500 €
rubrique 400 absence maladie en heures = nombre*salhor
820 absence en heures = HA1*salor*txmaint ( mettre à 90 %).

Mois de la réception des IJSS :
saisir le montant des IJSS net et brut. Je n'ai pas besoin de faire le calcul à l'envers. Le logiciels a calculé automatiquement (avec le recalcul complet).

Vos remarques, et merci d'avance
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