Taux Horaire de l'absence

Bonjour,
voila depuis quelque temps nous nous posons la question comment calculer le taux horaire de l'absence, pour une entreprise qui pratique toujours 169H.
a Savoir 151.67 + 17.33.
En cas d'absence pour une semaine on enleve 35H d'absence + 5 jour à 0.8 par joour soit 4 sur les heures a 17.33.
mais pour le calcul du taux horaire de l'absence comment proratiser avec les heures reelles du mois ?

Nota : vu dans RF Paye
Entre les différentes méthodes existantes, il faut savoir que la Cour de cassation n'a validé que la méthode de l'horaire réel de travail (cass. soc. 11 février 1982, n° 80-40359, BC V n° 90). C'est cette méthode qui doit tout particulièrement être utilisée en cas d'absence non rémunérée ou indemnisée (ex. : grève, mise à pied disciplinaire, entrée ou sortie en cours de mois).

Méthode de l'horaire réel

Elle consiste à faire le rapport entre la rémunération mensuelle et le nombre d'heures effectives de travail pour le mois considéré, sans tenir compte du nombre d'heures mensualisées, et à multiplier par ce rapport le nombre d'heures d'absence.

Exemples
Un salarié mensualisé est payé 2 500 euros par mois pour 35 heures de travail hebdomadaires, réparties sur cinq jours à raison de huit heures par jour du lundi au jeudi et trois heures le vendredi. Les jours fériés légaux sont habituellement chômés dans l'entreprise et le salarié est supposé remplir les conditions requises pour bénéficier du maintien de salaire ces jours-là.
-> En avril 2007, le salarié est absent les jeudi 12 (huit heures) et vendredi 13 avril (trois heures), soit un total de 11 heures. Le mois d'avril comprenant 148 heures réelles de travail, la retenue sur le salaire du mois d'avril est de :
(2 500 euros X 11 h)/148 h = 185,81 euros.
-> En juin 2007, le salarié est absent les mercredi 6 (huit heures), jeudi 7 (huit heures), vendredi 8 (trois heures) et lundi 11 (huit heures), soit un total de : (3 X + 3 = 27 heures. Le mois de juin comporte en réalité 143 heures de travail réelles ou assimilées. La retenue sur salaire est donc de : (2 500 euros X 27 h)/143 h = 472,03 euros.
-> Compte tenu de l'horaire réel de chaque mois, chaque heure d'absence du mois d'avril équivaut à une retenue de 2 500 euros/148 h = 16,89 euros et chaque heure d'absence du mois de juin vaut 2 500 euros/143 h = 17,48 euros.

Oui c'est bien pour les Entreprise aux 35H mais les Autres ????????

Bon courage
Jean FRancois

Bonjour,

Question sans réponse, voir lien suivant :

http://www.zoom.fr/phpBB2/ftopic2664.html

J'attends toujours laréponse de Cathy

Cordialement